7.2.4 Visites de musées, galeries d’art, expositions, etc.

Sont exclues de la TVA les recettes provenant de la vente d’entrées aux musées, galeries, monuments (également les monuments naturels comme les grottes de glace, les cavernes, les gorges, les chutes, les parcs naturels), sites historiques, jardins botaniques et zoologiques ainsi qu’aux expositions non commerciales.

En revanche, les chiffres d’affaires provenant de la vente d’articles (par ex. guides pour la visite de musées, cartes postales, tabac, nourriture pour animaux) sont imposables au taux correspondant.

La contre-prestation perçue pour la location de biens en vue de leur exposition dans d’autres musées (par ex. dans le cadre d’expositions itinérantes) est imposable au taux normal.

La contre-prestation demandée pour la visite guidée d’un musée est en principe imposable au taux normal. Il importe peu qu’il s’agisse d’une visite privée ou publique ou que cette visite guidée soit assurée par le biais de la remise d’un guide électronique.

Lorsque la contre-prestation relative à la visite guidée est comprise dans le prix d’entrée, la visite guidée est réputée prestation accessoire à la prestation culturelle (entrée). Elle doit être soumise au même traitement fiscal que l'entrée et est donc également exclue du champ de l'impôt.

Les recettes provenant des entrées pour des expositions commerciales sont imposables au taux normal. Par expositions commerciales, il faut entendre non seulement les foires, mais aussi les salons visant à faire connaître des produits (par ex. salons du livre, salons de l’érotisme). Le fait qu’un programme culturel (par ex. exposition de photos, spectacles de danse ou de musique) soit proposé en marge de cette manifestation est sans importance. Les expositions-ventes des galeries d'art valent également expositions commerciales.