Projet

Annexe 15

Equivalences des termes utilisés dans l’OExpl et des termes utilisés dans la directive 2007/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007 relative à la mise sur le marché d’articles pyrotechniques (directive 2007/23/CE)7

Afin d’interpréter correctement la directive CE à laquelle renvoie la présente ordonnance, on tiendra compte des équivalences suivantes:

Terme CE Terme équivalent dans l’OExpl

article pyrotechnique engin pyrotechnique

artifices de divertissement pièces d'artifice

théâtre et scène théâtre

caisse conteneur

mèches simples mèches d'allumage de sûreté

détonateurs ne concerne que le texte allemand

mèches lentes conduit d'allumage

détonateurs électriques, non électriques, amorces électriques, non électriques,

électroniques électroniques

boîtiers et tambours récipients

cartouches amorces et charges relais primer et booster

production sur site production dans des mélangeurs sur le

lieu d'utilisation