Projet

b) responsable suppléant du projet;

c) scientifique expérimenté;

d) collaborateur scientifique;

e) technicien et programmeur.

2. Les frais de personnel sont composés du salaire brut (13^esalaire compris) et des prestations sociales. Dans le domaine des EPF, la part de l’employeur de 14 % pour les charges sociales est prise en compte.

3. Les montants horaires maximaux suivants s’appliquent aux différentes catégories de

personnel (avec et sans overhead):

Catégorie Tarif A Tarif B

(avec overhead) (sans overhead) responsable du projet CHF 148.- CHF 105.- responsable suppléant du projet CHF 127.- CHF 87.- scientifique expérimenté CHF 105.- CHF 71.- collaborateur scientifique CHF 84.- CHF 60.- technicien et programmeur CHF 74.- CHF 54.-

Le tarif A s’applique aux hautes écoles spécialisées avec comptabilité analytique / calcul des coûts complets et englobe les prestations sociales de l’employeur et les frais généraux liés au projet (overhead).

Le tarif B s’applique aux hautes écoles sans comptabilité analytique / calcul des coûts complets et aux établissements de recherche à but non lucratif.

4. Le nombre maximal d’heures de travail imputable est le suivant:

a) 152 heures de travail par personne par mois;

b) 1824 heures de travail par personne par an.