Rapport explicatif

Les coûts de recherche et développement font partie du coût de revient et doivent être pris en compte dans le calcul. Les exemples de coûts de recherche et développement cités à la let. a ne sont pas exhaustifs.

Les coûts de recherche comprennent aussi bien les coûts pour la recherche liée au produit que ceux de la recherche fondamentale non liée au produit. Les coûts de développement sont les coûts générés de l’idée d’un cosmétique jusqu’à sa commercialisation.

Les coûts de recherche et développement doivent avoir un rapport suffisant avec le produit en vrac d'un cosmétique pour être pris en considération dans le calcul du coût de revient

déterminant. Il n’est par exemple pas possible de tenir compte des coûts de recherche et

développement imputables exclusivement au développement d'un nouvel emballage ou d’un nouveau dispositif d’application.

Les coûts de recherche et développement d’une entreprise qui ne sont pas liés aux produits doivent d’abord être ventilés entre les différentes lignes de produits. Cette opération se fait au moyen d’une clé de répartition définie par exemple sur la base d’hypothèses formulées par l’entreprise ou obtenue alors à partir de taux usuels dans la branche. Les coûts de recherche et développement imputables à une ligne de produits doivent ensuite être rapportés à chaque produit séparément. Le montant de ces coûts dépend essentiellement de la durée

d’amortissement, elle-même obtenue à partir des hypothèses formulées par l’entreprise ou des durées d’amortissement usuelles dans la branche. Si un produit s’est établi avec succès et qu’il est présent sur le marché pendant une durée supérieure à celle prévue, les coûts de recherche et développement attribuables à ce produit peuvent être pris en compte dans le coût de revient même après la fin de la durée d’amortissement usuelle dans la branche (voir art. 52g al. 3 OPM). Le montant des coûts pouvant être pris en compe correspond au montant de

l’amortissement annuel moyen des coûts de recherche et développement pendant une durée d’amortissement usuelle dans la branche.

Coûts des tests de vérification de la stabilité d’un produit cosmétique : Les tests de

stabilité (conservation) d'un cosmétique servent à la détermination expérimentale de la durée de conservation de cosmétiques. Ils permettent de vérifier si un cosmétique est conforme aux spécifications définies eu égard à ses propriétés microbiologiques, physiques et chimiques pendant la durée de stockage. La date limite de conservation est déduite des résultats des tests de stabilité. Les coûts des tests de stabilité doivent être ventilés entre les produits conformément aux hypothèses du fabricant. Nous renvoyons à cet égard à ce qui a été dit ci-dessus sur la prise en compte des coûts de recherche et de développement. Ces considérations s’appliquent également aux coûts ci-après.