Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n°140, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 140⁶²

concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC) (Add.139).

Règlement Règlement CEE-ONU n°141, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur n° 141⁶³

système de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS) (Add.140).

Règlement Règlement CEE-ONU n°142, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 142⁶⁴

concerne le montage des pneumatiques (Add.141).

Règlement Règlement CEE-ONU n°143, du 19 juin 2017, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des systèmes d’adaptation des moteurs de véhicules n° 143⁶⁵

utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des

véhicules utilitaires lourds et des véhicules utilitaires lourds à moteur diesel (Add.142).

Règlement Règlement ONU n°144, du XX.XX 2018, sur les prescriptions uniformes ONU relatives à l’homologation des systèmes automatiques d’appel d’urgence n° 144 (AECS) (Add.143).

Règlement Règlement ONU n°145, du XX.XX 2018, sur les prescriptions uniformes ONU relatives à l’homologation des systèmes d’ancrages ISOFIX, les ancrages pour n° 145 fixation supérieure ISOFIX et les positions i-Size (Add.144).

Ch. 13, titre et code 9

13 Codes normalisés de l’OCDE

Code OCDE Titre

Codes normalisés de l’OCDE selon annexe 1 de la décision du juillet 2014 du conseil de l’OCDE.

Code 9 Essais officiels des structures de protection de chariots automobiles (Essai de la

structure de protection des chariots automoteurs tout-terrain à portée variable à usage agricole contre les chutes d’objets et contre le renversement) .

Ch. 14, EN 12642

14 Normes européennes

No EN Titre

⁶¹RO 2017 3793

⁶²RO 2017 3793

⁶³RO 2017 3793

⁶⁴RO 2017 3793

⁶⁵RO 2017 3793