Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o121, du 18 janvier 2006, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 121⁵³ l’emplacement et les moyens d’identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.120 Rév.2 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o123, du 2 février 2007, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des systèmes d’éclairage avant adaptifs n° 123⁵⁴ (AFS) destinés aux véhicules automobiles; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 8, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.122 Rév.2 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n°128, du 17 novembre 2012, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes

n° 128⁵⁵ électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et leur remorques; modifié en dernier lieu par le

complément 6, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.127 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n°129, du 9 juillet 2013, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des dispositifs renforcés de retenue pour enfants n° 129⁵⁶ (ECRS); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.128 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n°134, du 15 juin 2015, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en n° 134⁵⁷ ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène ; modifié par le complément 2, en vigueur dès le 9 février 2017 (Add.133 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n°136, du 20 janvier 2016, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui n° 136⁵⁸

concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique (Add.135).

Règlement Règlement CEE-ONU n°137, du 9 juin 2016, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne la n° 137⁵⁹

protection des occupants en cas de collision frontale, axé sur le système de retenue ; modifié par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 17 décembre 2017 (Add.136 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n°138, du 5 octobre 2016, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce n° 138⁶⁰

qui concerne leur audibilité réduite ; modifié par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.137 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n°139, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 139⁶¹

concerne le système d’assistance au freinage d’urgence (Add.138).

⁵³RO 2011 891

⁵⁴RO 2011 891

⁵⁵RO 2014 2611

⁵⁶RO 2014 2611

⁵⁷RO 2015 2435

⁵⁸RO 2016 3693

⁵⁹RO 2016 3693

⁶⁰RO 2016 3693