Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o83, du 5 novembre 1989, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 83³⁵ l’émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 07, complément 5, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.82 Rév.5 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o86, du 1^eraoût 1990, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui n° 86 concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.85 Rév.2 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o87 du 1^ernovembre 1990 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-circulation diurnes pour

n° 87³⁶ véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par le complément 19, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.86 Rév.3 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o90, du 1^ernovembre 1992, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des plaquettes de frein de rechange, des n° 90 garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, complément 3, en vigueur dès le 9 février 2017 (Add.89 Rév.3 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o91, du 15 octobre 1993, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-position latéraux pour les n° 91³⁷ véhicules à moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par le

complément 16, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.90 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o92, du 1^ernovembre 1993, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des dispositifs silencieux d’échappement n° 92 de remplacement non d’origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 2, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.91 Rév.1 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o98, du 15 avril 1996, sur les dispositions uniformes CEE-ONU concernant l’homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de n° 98³⁸ sources lumineuses à décharge; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, complément 8, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.97 Rév.3 Amend.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o99, du 15 avril 1996, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs n° 99³⁹ homologués de véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par le complément 13, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.98 Rév.3 Amend.4).

³⁵RO 2005 3765

³⁶RO 2011 891

³⁷RO 2005 3765

³⁸RO 2011 891

³⁹RO 2011 891