Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o112, du 21 septembre 2001, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des projecteurs pour véhicules

n° 112⁴⁷ automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules à diode électroluminescente (DEL); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 7, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.111 Rév.3 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o113, du 21 septembre 2001, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des projecteurs pour véhicules

n° 113⁴⁸ automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 6, en vigueur dès le 9 février 2017 (Add.112 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o115 du 30 octobre 2003 sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation:

n° 115⁴⁹

I des systèmes spéciaux d’adaptation au GPL (gaz de pétrole liquéfié) pour véhicules automobiles leur permettant d’utiliser ce carburant dans leur système de propulsion;

II des systèmes spéciaux d’adaptation au GNC (gaz naturel comprimé) pour véhicules automobiles leur permettant d’utiliser ce carburant dans leur système de propulsion;

modifié en dernier lieu par le complément 7, en vigueur dès le 9 février 2017 (Add.114 Rév.1 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o117, du 6 avril 2005, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation de pneumatiques en ce qui concerne les émissions de n° 117⁵⁰ bruit de roulement et/ou l’adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02,

complément 9, en vigueur dès le 9 février 2017 (Add.116 Rév.4 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o118, du 6 avril 2005, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou n° 118⁵¹ aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines

catégories de véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 03, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.117 Rév.1

Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o119, du 6 avril 2005, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des feux d’angle pour les véhicules à moteur;

n° 119⁵² modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 5, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.118 Rév.1 Amend.5).

⁴⁷RO 2005 3765

⁴⁸RO 2005 3765

⁴⁹RO 2005 3765

⁵⁰RO 2011 891

⁵¹RO 2011 891

⁵²RO 2011 891