Projet

Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux de compagnie RO 2014

Annexe 1 (art. 2)

Liste des animaux de compagnie

La liste des animaux de compagnie applicable est celle définie dans l'annexe I du règlement (CE) n° 576/201312, qui prévoit les animaux de compagnie suivants:

1. les chiens,

2. les chats,

3. les furets,

4. les lapins domestiques,

5. les rongeurs,

6. les oiseaux, excepté les volailles selon la directive 2009/158/CE13;

7. les reptiles,

8. les amphibiens,

9. les poissons d'ornement et les animaux aquatiques ornementaux,

10. les invertébrés, excepté les abeilles et les crustacés.

¹²Règlement (UE) n° 576/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 relatif

aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie et abrogeant le règlement (CE) n° 998/2003; JO L 178 du 28.6.2013, p. 1

¹³Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police

sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'œufs à couver, JO L 343 du 22.12.2009, p. 74, modifiée en dernier lieu par la décision d'exécution 2011/879/UE, JO L 343 du 23.12.2011, p. 105.