Projet OPair
Consultation 2017/33: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2018 · 24 pages
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Annexe 1 (art. 3, al. 1)
Limitation préventive générale des émissions
Ch. 72
Substance Formule chimique Classe
…
Alcool furfurylique C5H6O21
modifié … Dichlorméthane CH2Cl21
supprimé … Di-(2-éthylhexyl)-phtalate C24H38O42
supprimé … N,N-Diméthylformamide C3H7NO1
modifié … Formaldéhyde CH2O1
supprimé … Isopropylbenzène C9H121
modifié … Styrène C8H81
modifié
…
Ch. 81
Sont réputées cancérigènes les substances répertoriées comme telles (catégories C1A et C1B) dans la liste des valeurs limites d’exposition au poste de travail8 de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents.
8 Source : Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, Case postale, 6002 Lucerne.