Projet OPair
Consultation 2017/33: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2018 · 24 pages
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Puissance calorifique
jusqu’à de de de de plus de 70 kW 70 kW 500 kW 1 MW 10 MW 100 MW à à à à
500 kW 1 MW 10 MW 100 MW
Remarques :
– Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni
dans l’annexe 1.
1Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un
dispositif de dénitrification.
3 En dérogation à l’al. 1, les valeurs limites d’émission de monoxyde de carbone applicables aux fourneaux de chauffage central et aux fourneaux individuels sont de 4000 mg/m3.
Ch. 512
Pour les chauffages de locaux individuels au sens du ch. 22, let. e, et pour les chaudières d’une puissance calorifique maximale de 70 kW, alimentées au charbon au sens du ch. 513, les exigences définies au ch. 524 s’appliquent par analogie.
Ch. 522
1 Les émissions des installations de combustion alimentées au bois selon l’annexe 5, ch. 31, al. 1, ne dépasseront pas les valeurs suivantes :
Puissance calorifique
jusqu’à de de de plus de 70 kW 70 kW 500 kW 1 MW 10 MW à à à
500 kW 1 MW 10 MW
Bois de chauffage
– Grandeur de référence :
les valeurs limites se rapportent à une
teneur en oxygène des effluents ga-
zeux de % vol 13 13 13 1111
– pour le bois de chauffage selon
l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. a, b ou d,
ch. 1
– pour les fourneaux de chauffage
central, les fourneaux individuels
et les fours à chargement manuel
utilisés à des fins commerciales :
– Particules solides au total mg/m3 100 50 – – –
– Monoxyde de carbone (CO) mg/m3 4000 4000 – – –
– pour les chauffages de locaux in-
dividuels et les chaudières à char-
gement manuel :
– Particules solides au total mg/m3 100 50 – – –
– Monoxyde de carbone (CO) mg/m3 2500 500 – – –
– pour les chaudières et les généra-
teurs de vapeur à chargement
automatique :