Projet OPair

Puissance calorifique

jusqu’à de de de plus de

70 kW 70 kW 500 kW 1 MW 10 MW à à à 500 kW 1 MW 10 MW – Particules solides au total mg/m3 50 50 20 2010

– Monoxyde de carbone (CO) mg/m3 1000 500 500 250150

– Pour le bois de chauffage selon

l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. c ou d,

ch. 2 – Particules solides au total mg/m3 50 50 20 2010

– Monoxyde de carbone (CO) mg/m3 1000 500 500 250150

– Oxydes d’azote (NOx),,exprimés en dioxyde d’azote (NO2) mg/m3 2 2 2 2150

– Substances organiques sous forme de gaz, exprimées en carbone total mg/m3 – – – –50

– Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac mg/m3 – – – 3030

Remarques :

– Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni

dans l’annexe 1.

1

Pour les poêles fixes fabriqués in situ selon la norme SN EN 15544 (Poêles en faïence, poêles en maçonnerie fabriqués in situ – dimensionnement)⁹, quelle que soit leur puissance calorifique, on se réfèrera aux valeurs limites d’émission applicables aux particules solides et au CO jusqu’à 70 kW.

2

Cf. valeur limite pour l’oxyde d’azote, annexe 1, ch. 6.

3

Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

2 Les émissions d’oxydes de soufre, exprimées en anhydride sulfureux et rapportées à une teneur en oxygène dans les effluents gazeux de 6 %, ne dépasseront pas les valeurs suivantes :

a. pour les installations d’une puissance calorifique de

50 à 300 MW 200 mg/m3

b. pour les installations d’une puissance calorifique de plus de 300 MW 150 mg/m3

3 En dérogation aux valeurs définies à l’al. 1, les émissions d’oxydes d’azote, exprimées en dioxyde d’azote et rapportées à une teneur en oxygène dans les effluents gazeux de 6 % ne dépasseront pas les valeurs suivantes :

a. pour les installations d’une puissance calorifique de 100 à 300 MW 200 mg/m3

b. pour les installations d’une puissance calorifique de plus de 300 MW 150 mg/m3

⁹Les normes peuvent être consultées gratuitement auprès de l’Office fédéral de

l’environnement, Worblentalstrasse 68, 3063 Ittigen ou obtenues contre paiement auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour,

www.snv.ch.