Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o38, du 1^eraoût 1978, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à n° 38²¹ moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par le complément 18, en

vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.37 Rév.3 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o39, du 20 novembre 1978, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 39 l’appareil indicateur de vitesse, y compris son installation; modifié en dernier

lieu par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.38 Rév.2 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o41, du 1^erjuin 1980, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit; modifié n° 41 en dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 5, en vigueur dès le

9 février 2017 (Add.40 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o43, du 15 février 1981, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des vitrages de sécurité et de l’installation n° 43 de ces vitrages sur les véhicules; modifié en dernier lieu par la série d’amende-

ments 01, complément 5, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.42 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o44, du 1^erfévrier 1981, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants à n° 44²² bord des véhicules à moteur; modifié par la série d’amendements 03, en vigueur

dès le 12 septembre 1995 (Add.43 Rév.1), inclus tous les amendements

suivants jusque-là:

– série d’amendements 04, complément 12, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.43 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o45, du 1^erjuillet 1981, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en n° 45 ce qui concerne les nettoie-projecteurs; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, complément 11, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.44 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o46, du 1^erseptembre 1981, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des systèmes de vision indirecte, et des n° 46 véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes; modifié en

dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 4, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.45 Rév.6 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o48, du 1^erjanvier 1982, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 48 l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse; modifié

en dernier lieu par la série d’amendements 06, complément 8, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.47 Rév.12 Amend.4).

²⁰RO 2005 3765

²¹RO 2005 3765

²²RO 2005 3765