Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o65, du 15 juin 1986, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des feux spéciaux d’avertissement pour véhicules à n° 65²⁸ moteur; modifié en dernier lieu par le complément 10, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.64 Rév.2 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o69, du 15 mai 1987, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des plaques d’identification arrière pour véhicules à n° 69²⁹ moteur lents (par construction) et leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 6, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.68 Rév.1 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o70, du 15 mai 1987, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des plaques d’identification arrière pour véhicules n° 70³⁰ lourds et longs; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01,

complément 10, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.69 Rév.1 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o73, du 1^erjanvier 1988, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules utilitaires, des remorques et n° 73³¹ des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale (dispositifs de protection latérale); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01,

complément 1, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.72 Rév.1 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o75, du 1^eravril 1988, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques pour motocycles;

n° 75 modifié en dernier lieu par le complément 17, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.74 Rév.2 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o77, du 30 septembre 1988, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux de stationnement pour les n° 77³² véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par le complément 17, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.76 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o78, du 15 octobre 1988, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui n° 78 concerne le freinage; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 04, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.77 Rév.1 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o79, du 1^erdécembre 1988, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 79³³ l’équipement de direction; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 02, en vigueur dès le 10 octobre 2017 (Add.78 Rév.2

Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o80, du 23 février 1989, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des sièges des autocars et de ces véhicules n° 80³⁴ en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 2, en vigueur dès le 22 juin 2017 (Add.79 Rév.2 Amend.2).

²⁸RO 2005 3765

²⁹RO 2005 3765

³⁰RO 2005 3765

³¹RO 2005 3765

³²RO 2005 3765

³³RO 2005 3765

³⁴RO 2011 891