Projet

Consultation 2020/17: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2021 · 14 pages

Fedlex · Projet · Page 10Fedlex · Projet

4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets

similaires

4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en

bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois

4416 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs

parties, en bois, y compris les merrains

4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction,

y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois

47 Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier

ou carton à recycler (déchets et rebuts) à l’exception des produits fabriqués en bambou et de ceux utilisés pour recyclage

48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en

carton à l’exception des produits fabriqués en bambou et de ceux utilisés pour recyclage

9403 Meubles et parties de meubles entièrement ou partiellement en

bois

9406 10 Constructions préfabriquées en bois