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Consultation 2020/17: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2021 · 14 pages
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4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets
similaires
4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en
bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
4416 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs
parties, en bois, y compris les merrains
4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction,
y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois
47 Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier
ou carton à recycler (déchets et rebuts) à l’exception des produits fabriqués en bambou et de ceux utilisés pour recyclage
48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en
carton à l’exception des produits fabriqués en bambou et de ceux utilisés pour recyclage
9403 Meubles et parties de meubles entièrement ou partiellement en
bois
9406 10 Constructions préfabriquées en bois