Projet

Ordonnance sur les produits du tabac et les cigarettes électroniques «%ASFF_YYYY_ID»

c. dans la troisième langue officielle: en blanc.

2.1.5 Les informations relatives au sevrage tabagique sont imprimées en bleu, correspondant aux valeurs C93, M71, Y0, K0, sur fond jaune.

2.1.6 Le texte correspondant à la photographie ainsi que les informations relatives au sevrage tabagique sont imprimés:

a. alignés à gauche et centrés verticalement;

b. en caractères Neue Frutiger Condensed Bold;

c. en caractères aussi grands que possible pour garantir une lisibilité maximale, mais au minimum de 6 points pour le texte correspondant à la photographie et de 5 points pour les informations relatives au sevrage tabagique;

d. avec un espacement des lignes supérieur de 2 points à la taille de la police de caractères du texte correspondant à la photographie et de 1 à 2 points à la taille de la police de caractère des informations relatives au sevrage tabagique.

2.2 Règles particulières

Si la taille ou la forme de l’emballage l’exige, les mises en garde combinées peuvent être adaptées, selon les règles suivantes.

2.2.1 Pour le texte correspondant à la photographie et pour les informations relatives au sevrage tabagique, il est possible de modifier la taille de la police de caractères et les sauts de ligne afin d’assurer une bonne lisibilité.

2.2.2 Pour les photographies, il est possible:

a. de les redimensionner proportionnellement sans les condenser ni les étirer;

b. de modifier les superficies relatives occupées par la photographie et par le texte correspondant selon les règles suivantes:

1. lorsque la proportion entre la hauteur et la largeur de la mise en garde combinée est inférieure à 0,8, le texte correspondant, s’il est placé sous la photographie, peut être déplacé à droite de celle-ci,

2. lorsque la proportion entre la hauteur et la largeur de la mise en garde combinée est supérieure à 1,2, le texte correspondant, s’il est placé à côté de la photographie, peut être déplacé en-dessous de celle-ci.