Rapport explicatif

Betteraves sucrières

Lorsqu’elles fleurissent, les betteraves sucrières sont pollinisées par le vent ou des insectes. Or on les récolte avant qu’elles ne fleurissent. Cela est déjà établi aujourd’hui dans la bonne pratique agricole, en dehors de l’éventualité d’une culture GM. Les betteraves montées à graines, qui peuvent déjà apparaître exceptionnellement la première année, doivent être éliminées (cf. modification de l’ordonnance sur le matériel de multiplication, annexe 2). Si les betteraves montées à graines ne sont pas arrachées, elles peuvent fleurir. Ainsi, les pollens de betteraves peuvent - principalement par dissémination par le vent - être la cause de pollinisations étrangères. La production de betteraves sans génie génétique pourrait ainsi être mise en danger sur les surfaces voisines.

Pommes de terre

Comme dans le cas de la betterave sucrière, dans celui de la pomme de terre aussi, l’organe végétal récolté n’est pas le résultat d’une pollinisation. On peut donc exclure qu’il se produise des croisements fortuits de pommes de terre entre champs voisins et que des pommes de terre « hybrides » soient récoltées. Cependant, dans des cas exceptionnels, du pollen peut être transporté par le vent ou des insectes et féconder une autre fleur. Cette fécondation produit des fruits semblables à des baies. Les fruits de la pomme de terre contiennent des semences qui peuvent germer après plusieurs années. Pour empêcher que ce fruit n’engendre un hybride de pomme de terre l’année suivante, il convient de respecter, en plus des distances d’isolement, deux autres règles de base qui sont déjà appliquées dans la culture de pommes de terre conventionnelles : la culture de pommes de terre conventionnelles ou celle de pommes de terre génétiquement modifiées est interdite durant les deux années consécutives après une culture de pommes de terre génétiquement modifiées et la présence de repousses doit être contrôlée sur la parcelle en question, le cas échéant, ces repousses doivent être éliminées dans les règles de l’art (cf. article 4). L’observation d’une pause de deux ans entre deux cultures de pommes de terre fait déjà partie aujourd’hui des bonnes pratiques agricoles. Ces règles concernant la pause entre les cultures et le contrôle des repousses doivent être prescrites dans les instructions du détenteur de l’autorisation, en vertu de la nouvelle annexe de l’ordonnance sur le matériel de multiplication.

Blé

Dans le cadre du PNR 59, de nombreuses études ont été menées sur le blé (Consortium Blé, cf. www.konsortium-weizen.ch). Dans ce contexte, on a constaté que la pollinisation étrangère était extrêmement rare dans le cas du blé. Des études similaires ont été menées au Canada. Dans une bande de 5 mètres le long d’un champ de blé génétiquement modifié, on a trouvé 0,14 % d’hybrides (Beckie et al., 2012)¹⁴. A une distance de 6 mètres, le taux de croisement tombe à environ 0,04 % (Matus-Cádiz M.A. et al. (2004)¹⁵).

Soja

Le soja est aussi principalement une plante autogame. En temps normal, la pollinisation se déroule avant que les fleurs s’ouvrent et que le pollen soit disséminé dans l’environnement. Il y a cependant des indices selon lesquels la pollinisation par des insectes, en particulier par des abeilles, pourrait jouer un rôle. Cela dépend de la nourriture disponible pour les abeilles dans l’environnement en question et de la production de nectar de chaque variété. Le détenteur de l’autorisation doit également prendre en considération cette possibilité lorsqu’il établit les instructions.