Projet

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 2017

Art. 53, al. 3, let. h

³Les silencieux de remplacement doivent être aussi efficaces que les dispositifs admis à l’origine. Sont également admis les silencieux de remplacement qui bénéficient, pour le type de véhicule considéré, d’une réception conforme à l’une des réglementations suivantes:

h. règlement (UE) n° 167/2013 et règlement délégué (UE) 2015/96.

Art. 58, al. 6, let. e et f, et 8

⁶La charge nominale, l’indice de vitesses, les combinaisons jantes/pneumatiques et la circonférence de roulement doivent être conformes à l’état de la technique, tel qu’il est notamment décrit dans les normes de l’ETRTO ou dans les réglementations suivantes:

e. règlement (UE) n° 167/2013 et règlement délégué (UE) 2015/208, ou

f. règlement CEE-ONU n° 106.

⁸Les véhicules des catégories M, N et O dont la vitesse maximale par construction ou admise est égale ou supérieure à 80 km/h doivent être munis de pneumatiques conformes aux règlements (CE) n° 661/2009 et (UE) n° 458/2011.

Art. 59, al. 2

²En dérogation à l’al. 1, les roues de secours à usage temporaire sont admises pour les véhicules de la catégorie M1. Elles doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) n° 661/2009 et (UE) n° 458/2011 ou du règlement CEE-ONU n° 64 et doivent être munies des indications nécessaires.

Art. 62, al. 4

⁴Ne sont pas visés par l’al. 2 les véhicules dont la vitesse maximale par construction est moins élevée. Le disque indiquant la vitesse maximale éventuellement apposé au véhicule ne doit pas être ôté.

Art. 65, al. 2

Ne concerne que le texte italien.

Art. 66, al. 4

Ne concerne que le texte italien.

Art. 71a, al. 6

⁶Les déflecteurs à air ou à pluie incolores et transparents qui se trouvent aux fenêtres sont autorisés si le conducteur peut regarder dans le rétroviseur sans être gêné.