Rapport explicatif

Paquet d’ordonnances du printemps 2021 Rapport explicatif Consultation OPair

revanche, les composants organiques des combustibles introduits dans le foyer principal sont transformés efficacement en raison des températures élevées et des longs temps de séjour dans le four. Dans le foyer secondaire – qui n’est pas toujours présent –, les conditions de combustion dépendent fortement de la conception du préchauffeur. Dans des conditions optimisées, les émissions sont également indépendantes des combustibles utilisés. La présence d’un calcinateur équipé d’un conduit d’air tertiaire améliore encore les conditions de combustion. Le projet de directive VDI 2094 sur la réduction des émissions dans les cimenteries (état : mars 2020)¹⁰ indique des concentrations de substances organiques volatiles dans la gamme de 5 à 100 mg/m³ pour les installations à four rotatif ; ces substances proviennent en grande partie de la farine crue ajoutée via le préchauffeur. Afin d’éviter des émissions supplémentaires lors de l’utilisation de matières premières de substitution contenant d’importantes proportions de composés organiques, il convient de veiller, conformément à la directive et aux conclusions MTD 2013, à ce qu’elles ne soient pas ajoutées par la voie des matières premières, mais, par exemple, par l’entrée du four ou par le calcinateur. Les options possibles doivent être examinées au cas par cas et dépendent à la fois des conditions techniques et de l’équipement de chaque cimenterie ainsi que de la composition et de la qualité de la matière première de substitution. En fin de compte, il importe d’obtenir une qualité de clinker élevée et constante.

Il ressort de l’étude ECRA 2019 qu’il n’existe actuellement aucune mesure secondaire spécifique de réduction des émissions de COV qui serait considérée comme correspondant à l’état de la technique dans l’industrie du ciment. Certes, plusieurs procédés tels que l’oxydation thermique régénérative (RTO), le procédé DeCONOx¹¹ ou les filtres à charbon actif réduisent les émissions organiques et permettraient d’atteindre un faible niveau d’émission. Toutefois, ces techniques ont en commun qu’elles sont encore en cours d’expérimentation, qu’elles n’ont été testées que dans très peu de cimenteries, qu’elles ont été partiellement soutenues financièrement par les autorités ou que – dans le cas du RTO ou du DeCONOx – elles présentent l’inconvénient de devoir utiliser dans certains cas des gaz en tant que combustibles pour assurer la postcombustion. Dans le cas du DeCONOx, la demande d’énergie électrique augmente en outre de manière importante.

L’expérience acquise avec les installations SCR utilisées pour la réduction des oxydes d’azote (voir point 4.1) montre que les émissions de COV sont réduites par la même occasion. Les composés organiques sont partiellement oxydés à la surface des catalyseurs et les émissions totales de carbone ont été réduites de 40 à 70 % dans les cimenteries allemandes. Le benzène, cancérogène, a également été réduit d’environ 50 %. Le taux de réduction dépend du type de molécules et n’est que de 10 à 30 % pour les composés C1 et C2. Le méthane (CH4) n’est pas oxydé.

La valeur limite générale de 80 mg/m³ de l’OPair en ce qui concerne les COV sera, à l’avenir, remplacée par une valeur limite spécifique à l’usine, qui sera fixée par les autorités en tenant compte de la teneur en substances organiques de la matière première et des émissions qui en résultent. Selon l’IED, une valeur limite de 10 mg/m³ s’applique aux COV ou au carbone total dans les cimenteries européennes où les déchets sont co-incinérés. Il est possible d’octroyer des dérogations si la matière première naturelle le nécessite. Aucune émission supplémentaire ne doit être due à des déchets ou à des matières premières de substitution. Le nouveau ch. 114 OPair ne fixe pas de valeur limite à 10 mg/m³ et ne prévoit pas de réglementation d’exception analogue à celle de l’Europe. La Suisse ne compte actuellement que six usines dans cinq cantons, qui nécessiteraient une dérogation en raison des matières