Rapport explicatif

Paquet d’ordonnances du printemps 2021 Rapport explicatif Consultation OPair

ont augmenté en raison de l’utilisation accrue de matières premières de substitution dans certaines cimenteries. En Europe, l’IED prescrit pour les COV une valeur nettement inférieure de 10 mg/m³, la possibilité d’exceptions au cas par cas étant toutefois prévue si les émissions ne résultent pas de la co-incinération de déchets. Avec la présente révision, on renonce donc à une valeur limite fixe, élevée en comparaison des autres pays, au profit d’une valeur limite variable, spécifique au site et tenant compte de la teneur en carbone de la matière première naturelle utilisée sur le site concerné.

Oxydes de soufre et poussières fines

La valeur limite relative aux oxydes de soufre, qui est actuellement de 500 mg/m³, sera abaissée à 400 mg/m³. Les émissions d’oxydes de soufre ont fortement diminué depuis le milieu des années 1980 grâce à des mesures efficaces telles que la désulfuration des carburants et des combustibles ; elles sont donc maintenant d’une importance secondaire du point de vue de la protection de l’air. Depuis longtemps déjà, les immissions relevées dans toutes les stations de mesure de Suisse sont nettement inférieures à la valeur limite d’immission.

Enfin, la valeur limite actuelle de 20 mg/m³ applicable aux poussières fines sera réduite de moitié. Il s’agit là aussi d’une adaptation à l’état de la technique. Il convient de noter que toutes les cimenteries émettent déjà des quantités de poussières nettement inférieures, si bien que cette modification n’impacte pas la qualité de l’air.

Ordonnance sur les déchets

Un relèvement de la valeur limite du B(a)P de l’OLED qui s’applique aux déchets utilisés comme matière première dans la production de ciment fait également partie du projet. La valeur sera ajustée, la fixation de la valeur limite étant basée sur un certain rapport entre la teneur en B(a)P et la teneur totale en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) des déchets concernés. La nouvelle valeur reflète mieux ce ratio. L’adaptation est expliquée au chapitre 5.

2.2 Chaudières alimentées aux combustibles solides

Dans le cas des chaudières à bois à chargement automatique, les accumulateurs de chaleur permettent de réduire le nombre de démarrages, d’arrêts et de phases d’entretien des braises durant les longues périodes d’exploitation. Pour les chaudières à bois à chargement manuel, un accumulateur de chaleur est nécessaire pour pouvoir prélever la totalité de la chaleur produite lors d’un processus de combustion, ces chaudières ne pouvant pas nécessairement être chargées partiellement ; il peut donc arriver que la quantité de chaleur effectivement produite soit supérieure à celle dont a réellement besoin le consommateur. La chaleur excédentaire peut alors s’écouler dans l’accumulateur de chaleur. Le fonctionnement avec accumulateur de chaleur réduit les émissions du système de combustion, augmente l’efficacité et réduit l’usure et la maintenance de la chaudière et du système de captage des poussières fines.

Lors de la révision de l’OPair du 11 avril 2018, des prescriptions ont été introduites en ce qui concerne la taille de l’accumulateur de chaleur des chaudières à bois ayant une puissance calorifique nominale maximale de 500 kW. On avait renoncé à une réglementation sur les accumulateurs pour les grandes installations de combustion en supposant que l’intérêt économique que présente pour les exploitants une exploitation optimale des installations conduirait à la mise en place d’un accumulateur de chaleur. Il ressort toutefois de l’expérience résultant de l’exécution que ce n’est pas toujours le cas. Pour cette raison, la réglementation existante sera complétée par une prescription concernant les installations d’une puissance calorifique nominale supérieure à 500 kW.