Rapport explicatif

Paquet d’ordonnances du printemps 2021 Rapport explicatif Consultation OPair

dépassées en été dans une grande partie du pays. Il est donc nécessaire d’agir dans ce domaine pour améliorer la qualité de l’air. De plus, des particules fines secondaires se forment à partir de COV et d’autres polluants atmosphériques. Ce phénomène est particulièrement problématique durant les mois d’hiver, car l’air est déjà pollué par des particules fines engendrées par les chauffages et les conditions météorologiques parfois difficiles (situations d’inversion). Cependant, les mesures devraient également avoir un effet de réduction sur certaines substances particulièrement toxiques, comme le benzène, qui est cancérogène.

Le relèvement de la valeur limite applicable au B(a)P figurant dans l’OLED permet d’éliminer dans les cimenteries les matériaux d’excavation présentant des niveaux de pollution élevés sans devoir s’attendre à des impacts environnementaux accrus. Cette mesure permet de préserver les espaces de décharge, qui se font rares.

Des accumulateurs de chaleur plus grands pour les installations de chauffage au bois entraînent une réduction du nombre de processus de démarrage et d’arrêt ainsi qu’une diminution de la durée de fonctionnement en charge partielle. Ces modes d’exploitation étant souvent très polluants, leur réduction permet de diminuer les émissions de poussières fines et de COV de manière notable.