Progetto

2. à partir d’autres ingrédients dont il a été démontré par des données scientifiques reconnues qu’ils conviennent à l’alimentation particulière des nourrissons de plus de 6 mois.

b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites à l’annexe 5.

c. elles doivent être conformes aux interdictions et aux limitations prévues à l’annexe 5.

d. elles doivent être prêtes à consommer après adjonction d’eau potable.

e. seuls les nutriments répertoriés à l’annexe 3 sont admis dans la fabrication des préparations de suite. S’ils peuvent également êtres utilisés comme additifs, ces nutriments doivent satisfaire aux critères de pureté énumérés à l’annexe 8 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les additifs admis dans les denrées alimentaires³ et, si de tels critères font défaut, aux critères de pureté reconnus par les organismes internationaux.

Art. 18a Préparations de suite: étiquetage

¹ La dénomination spécifique des préparations de suite est «préparation de suite».

2 Les préparations de suite fabriquées exclusivement à partir de protéines lactiques doivent être dénommées «lait de suite».

³ Outre les indications requises à l’art. 4, al. 1, les informations suivantes doivent figurer sur l’emballage ou l’étiquette des préparations:

a. une mention précisant:

1. que le produit ne convient que pour l’alimentation particulière de nourrissons à partir de l’âge d’au moins 6 mois,

2. qu’il ne peut être qu’un élément d’une alimentation diversifiée, et

3. qu’il ne doit pas être utilisé comme substitut du lait maternel pendant les 6 premiers mois de la vie;

b. une mention précisant que la décision d’introduire d’autres aliments appropriés, y compris exceptionnellement avant l’âge de 6 mois, ne doit être prise:

1. que sur avis d’un spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition ou de la puériculture, et

2. en tenant compte des besoins spécifiques du nourrisson pour sa croissance et son développement;

c. des données sur la quantité moyenne des vitamines et des sels minéraux répertoriés à l’annexe 5 ainsi que, le cas échéant, de choline, d’inositol et de Lcarnitine, par 100 ml de la préparation prête à consommer;

d. une présentation du mode de préparation, de conservation et d’élimination du produit ainsi qu’une mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation inapproprié peut nuire à la santé;

3 RS 817.022.31