Projet

Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle

Premier relevé Renouvellement Mise à jour permanente Mise à jour périodique

Procès-verbal de contrôle Procès-verbal de contrôle Plans de travail originaux Plans de travail originaux des instruments des instruments Mesures de mise à jour Photos aériennes Plans de travail originaux Plans de travail originaux Calculs de mise à jour Mesures de mise à jour

Photos aériennes Photos aériennes Calculs de mise à jour Mesures originales Mesures de renouvellement Rapport de l’adjudicataire Calculs originaux Calculs de renouvellement

Rapport de l’adjudicataire Rapport de l’adjudicataire

Couche d’information: Nomenclature

Plan de nomenclature Plan de nomenclature Extrait du plan de

Documents de contrôle Documents de contrôle nomenclature avec

ancien/nouvel état

Rapport de l’adjudicataire Rapport de l’adjudicataire

Documents de contrôle

a Document à mettre à jour

Couche d’information: Biens-fonds

Procès-verbal de contrôle Procès-verbal de contrôle Plans de travail originaux

des instruments des instruments Mesures de mise à jour

Plans de travail originaux Plans de travail originaux Calculs de mise à jour

Photos aériennes Photos aériennes Documents de contrôle

Mesures originales Mesures de renouvellement Plan et tableau de mutation

Calculs originaux Calculs de renouvellement

Documents de contrôle Comparaison des surfaces

Procès-verbaux d’ajustage Documents de contrôle

Etat descriptif de bien-fonds Procès-verbaux d’ajustage

Rapport de l’adjudicataire Etat descriptif de bien-fonds

Rapport de l’adjudicataire

Couche d’information: Conduites

Procès-verbal de contrôle Procès-verbal de contrôle Plans de travail originaux

des instruments des instruments Mesures de mise à jour

Plans de travail originaux Plans de travail originaux Calculs de mise à jour

Photos aériennes Photos aériennes

Mesures originales Mesures de renouvellement

Calculs originaux Calculs de renouvellement

Procès-verbaux d’ajustage Procès-verbaux d’ajustage

Rapport de l’adjudicataire Documents de contrôle

Rapport de l’adjudicataire

Couche d’information: Adresses de bâtiments

Bases originales Bases originales Bases originales

Rapport de l’adjudicataire Rapport de l’adjudicataire

Couche d’information: Territoires en mouvement permanent