Projet

Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle

Premier relevé Renouvellement Mise à jour permanente Mise à jour périodique

Procès-verbal de contrôle Procès-verbal de contrôle Plans de travail originaux des instruments des instruments Mesures de mise à jour Plans de travail originaux Plans de travail originaux Calculs de mise à jour

Photos aériennes Photos aériennes Plan et tableau de mutation Mesures originales Mesures de renouvellement Plan des périmètres des Calculs originaux Calculs de renouvellement zones de territoires en Procès-verbaux d’ajustage Procès-verbaux d’ajustage mouvement permanent Rapport de l’adjudicataire Documents de contrôle

Plan des périmètres des Rapport de l’adjudicataire

zones de territoires en Plan des périmètres des

mouvement permanent zones de territoires en

mouvement permanent

Couche d’information: Limites territoriales

Procès-verbal de contrôle Procès-verbal de contrôle Plans de travail originaux des instruments des instruments Mesures de mise à jour Plans de travail originaux Plans de travail originaux Calculs de mise à jour

Photos aériennes Photos aériennes Plan et tableau de mutation Mesures originales Mesures de renouvellement Extrait de plan pour les Calculs originaux Calculs de renouvellement anciennes/nouvelles limites Procès-verbaux d’ajustage Procès-verbaux d’ajustage territoriales (D+M/L+T) Rapport de l’adjudicataire Documents de contrôle

Rapport de l’adjudicataire

a Document à mettre à jour

Premier relevé Renouvellement Mise à jour permanente Mise à jour périodique

Couche d’information: Divisions administratives

Répartition des plans^a Répartition des plans^a Répartition des plans^a Documents de contrôle Documents de contrôle Documents de contrôle Rapport de l’adjudicataire Rapport de l’adjudicataire

a Document à mettre à jour