Rapport explicatif

Al. 1

Le principe de base veut qu’aucune personne ne puisse se trouver dans la zone de danger des véhicules de transport et des machines de chantier. Les moyens techniques à engager sont fixés pour le cas où des personnes devaient néanmoins se trouver dans la zone de danger.

Al. 3

La marche arrière doit se limiter au strict nécessaire car les risques sont particulièrement élevés pour les travailleurs.

Section 3 : Échelles Art. 20 Exigences

Al. 5 et 6

Il convient de distinguer les échelles simples des échelles doubles. C’est pourquoi un nouvel al. 6 est introduit. Dans le cas des échelles simples (al. 5), les trois échelons supérieurs ne peuvent être utilisés que si, au point d’appui supérieur, il existe une plate-forme et un dispositif permettant de se tenir. Dans le cas des échelles doubles (al. 6), les deux échelons supérieurs ne doivent en aucun cas être utilisés. Cette prescription correspond à l’état actuel de la technique, tel que fixé dans la norme SN EN 131-3.

Art. 21 Travaux à partir d’échelles mobiles

Al. 1

En principe, les travaux ne devraient pas être exécutés à partir d’échelles mobiles car il peut se produire des chutes aux conséquences graves pour la personne accidentée, entraînant des coûts élevés. Désormais, il convient donc, dans la mesure du possible, d’utiliser d’autres équipements.

Al. 2 et 3

Si des travaux doivent malgré tout être exécutés à partir d’échelles mobiles, il faut qu’ils soient de courte durée. En outre, à partir d’une hauteur de chute de 2 m, il faut désormais assurer les travailleurs contre les chutes.

Section 4 : Protection contre les chutes Art. 22 Utilisation d’une protection latérale

Al. 1

L’al. 1 est présenté de manière plus claire et il est désormais subdivisé en let. a à c. Dans le cas des talus (let. b), il est expliqué plus concrètement quand il est nécessaire d’utiliser une protection latérale.