Projet

Ordonnance sur la protection des animaux «%ASFF_YYYY_ID»

d^bis. lamas et alpagas: – balle ou tige perforante atteignant le cerveau,

– électricité;

e. lapins: – balle ou tige perforante atteignant le cerveau,

– pistolet percuteur non perforant;

f. volailles: – électricité,

– coup puissant sur la tête avec un instrument non tranchant,

– pistolet percuteur non perforant,

– tige perforante atteignant le cerveau,

– mélange approprié de gaz,

– étourdissement par basse pression atmosphérique;

h. gibier d’élevage: – balle ou tige perforante atteignant le cerveau;

j. décapodes marcheurs: – électricité.

²L’OSAV peut prévoir d’autres méthodes d’étourdissement après avoir consulté les autorités cantonales.

Art. 179b, al. 5

⁵Lors de l’étourdissement des volailles au moyen d’un mélange de gaz, les poussins vivants ne doivent pas être empilés les uns sur les autres.

Art. 179d, al. 1

¹La saignée doit être effectuée par une incision des deux artères carotides ou par une section à la base du cou. Elle doit être pratiquée aussi rapidement que possible après l’étourdissement et tant que l’animal est dans un état d’insensibilité et d’inconscience.

Art. 182, al. 3

Le terme « passages » est remplacé par « couloirs d’acheminement ».

Art. 190, al. 1, let. e

¹Une formation continue d’au moins quatre jours dans un intervalle de quatre ans doit être suivie par :

e. les personnes qui sont responsables de la prise en charge d’animaux dans une pension ou un refuge pour animaux d’une capacité de plus de 5 places ou qui offrent d’autres services de garde d’animaux à titre professionnel pour plus de cinq animaux par jour.

Art. 194, al. 1, let. a et d

¹Par formation agricole au sens de la présente ordonnance on entend :