Projet_OChim

5.5 Préparations contenant du cadmium (alliages) et destinées au brasage ou au soudage

Les préparations contenant du cadmium (alliages) et destinées au brasage ou au soudage doivent porter l’indication suivante: «Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.»

5.6 Préparations aérosols

Les générateurs d’aérosol qui ne tombent pas sous le coup de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires6 sont régis, en sus des dispositions de la présente ordonnance, par l’art. 9a et les ch. 2.2 et 2.3 de l’annexe de la Directive 75/324/CEE du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux générateurs aérosols7.

5.7 Préparations non classées comme sensibilisantes, mais contenant au moins une substance classée comme telle

Les préparations non classées comme sensibilisantes, mais contenant au moins une substance classée comme telle dans une teneur égale ou supérieure à 0,1 %, ou au moins aussi élevée que la concentration spécifiée dans la classification officielle (art. 9), doivent porter l’indication suivante: «Contient du/de la ‹nom de la substance sensibilisante›. Peut déclencher une réaction allergique.»

5.8 Préparations liquides contenant des hydrocarbures halogénés

Les préparations liquides qui ne présentent pas de point d’éclair ou dont le point d’éclair est supérieur à 55 °C, et qui contiennent un hydrocarbure halogéné ainsi que plus de 5 % de substances inflammables ou facilement inflammables, doivent porter, selon le cas, l’une des indications suivantes: «Peut devenir inflammable en cours d’utilisation» ou «Peut devenir facilement inflammable en cours d’utilisation».

5.9 Préparations non classées comme dangereuses, mais contenant au moins une substance classée comme telle, et non destinées au grand public

Les préparations non classées comme dangereuses, mais contenant au moins une substance classée comme telle, et non destinées au grand public doivent porter

6 RS 817.0