Rapport explicatif

N° de référence: H454-10036

groupe d’antennes le plus proche est représentée séparément pour les deux demicantons sur la Figure 1 en tant que diagramme de distribution cumulative. Conformément à ce que l’on attendait, les réseaux de téléphonie mobile sont plus denses dans la zone urbaine (BS) que dans l’agglomération et la zone rurale (BL). En ville, dans 43 % des cas, le groupe d’antennes le plus proche d’un groupe d’antennes donné se trouve à moins de 100 mètres. Dans le canton BL, ce n’est le cas que dans environ 15 % des groupes d’antennes. La valeur médiane se situe à 114 mètres dans le canton BS et à 285 mètres dans le canton BL.

• Pour chaque installation émettrice de téléphonie mobile il existe, en règle générale, un lieu à utilisation sensible (LUS) qui est le plus fortement chargé. Celui-ci limite indirectement, via la valeur limite de l’installation, la puissance émettrice maximale autorisée des antennes agissant en ce lieu. Dans la plupart des cas, une seule station de base est principalement responsable du rayonnement en ce LUS, souvent même il ne s’agit que d’une seule antenne. Il est rare que le LUS le plus chargé, qui limite donc la puissance émettrice, soit exposé de manière similaire au rayonnement d’antennes de téléphonie mobile situées sur deux ou plusieurs bâtiments. Dans ce cas, la concrétisation du second niveau de la définition de l’installation perd un peu de son importance. La puissance émettrice maximale autorisée des stations de base individuelles ne diffèrera guère dans des modèles différents, à quelques exceptions près.

• A l’avenir, il faut compter avec une densification des réseaux. Afin d’éviter des surcharges, de nouvelles antennes seront nécessaires. Cela aura pour conséquence que les distances entre les stations de base deviendront généralement plus courtes et, par conséquent, que la puissance émettrice sera également réduite, mais pas toujours. La question de la proximité spatiale prendra ainsi de l’importance.

A2 Modèle antérieur pour le second niveau de la définition de l’installation

Jusqu’à l’arrêt du Tribunal fédéral 1C_40/2007, le second niveau de la définition de

l’installation a été rendu opérationnel sous forme d’un périmètre de l’installation. Celui-ci délimite un espace dans lequel la VLInst peut être potentiellement dépassée. Il se compose de surfaces circulaires situées autour des antennes émettrices rassemblées au premier niveau. Le rayon de ces cercles est d’autant plus grand que la puissance émise dans le secteur de 90° le plus chargé est plus grande. Jouent également un rôle, même mineur, les bandes de fréquences utilisées. Lorsque d’autres antennes émettrices de téléphonie mobile se trouvaient dans le périmètre de l’installation, il fallait les prendre en compte sur la fiche de données spécifique au site et dans la prévision du RNI. Des exemples illustrés figurent à

l’annexe 3 de la recommandation d’exécution pour stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL)¹.

Durant la procédure, on se référait toujours au groupe d’antennes à autoriser. D’autres antennes émettrices situées à l’intérieur du périmètre de l’installation étaient certes prises en compte sur la fiche de données spécifique au site, toutefois les deux groupes d’antennes concernés n’étaient pas, en règle générale, considérés comme une seule installation. Par conséquent, chacun des groupes d’antennes voisins avait sa propre fiche de données spécifique au site et deux autorisations séparées étaient octroyées.

Cette procédure avait pour conséquence que les deux fiches de données spécifique au site, et donc les prévisions du RNI correspondantes, ne prenaient pas nécessairement en compte les mêmes antennes. Dans une constellation comme celle de la Figure 5, la fiche de données spécifique au site du groupe d’antennes A comprenait autant les antennes de A que celles de B. Sur la fiche de B, en revanche, ne figuraient que les antennes de B. Cela

conduisait donc à des prévisions de RNI différentes selon la situation initiale considérée et ceci pour la même constellation d’antennes. En outre, si l’on prend en compte l’ordre d’octroi des autorisations, les différences s’accentuent encore. Dans l’exemple cité, si le groupe