Rapport explicatif

N° de référence: H454-10036

Conséquence 2: une installation au sens de l’ORNI peut comprendre des antennes situées sur plus de deux bâtiments (cascade)

Un exemple simple comprenant trois groupes d’antennes A, B et C sur trois bâtiments voisins est représenté sur la Figure 4.

A

B C

Figure 4 Cascade s’étendant sur trois bâtiments

Modèle « Distance fixe »

A, B et C représentent trois groupes d’antennes.

Le critère de distance est rempli entre A et B ainsi qu’entre B et C, mais pas entre A et C.

Dans ce cas également, il est nécessaire, pour des raisons de clarté, de traiter les trois stations de base A, B et C comme une seule installation. Dans la pratique suivie jusqu’à présent, cela aurait été le cas si A et C avaient déjà été autorisés avant l’arrivée de B. En revanche, si C était arrivé en dernier alors que les groupes d’antennes A et B auraient déjà été autorisés, seuls A et B (selon l’évaluation initiale) ainsi que B et C (selon la nouvelle évaluation) auraient été évalués ensemble, mais jamais les trois groupes d’antennes à la fois.

Afin de garantir toute la clarté voulue, les conditions suivantes doivent à l’avenir être respectées:

• Lorsqu’un groupe d’antennes se trouve simultanément « à proximité » de deux groupes

d’antennes voisins, les trois groupes d’antennes constituent ensemble une installation commune.

• Lorsqu’un groupe d’antennes et un autre groupe se trouvent « à proximité l’un de

l’autre » et que le deuxième groupe et un troisième groupe se trouvent également « à proximité l’un de l’autre », les trois groupes d’antennes constituent ensemble une installation commune.

De telles cascades ne sont en principe pas limitées à trois groupes d’antennes. En cas de densification des réseaux et si le critère de distance est défini d’une manière assez large,

des cascades d’une certaine ampleur peuvent se former nécessitant de considérer un grand nombre d’antennes comme une seule installation. Dans un cas extrême, toutes les antennes d’un quartier pourraient être rassemblées en une seule installation au sens de l’ORNI.

De telles installations, s’étendant sur plusieurs bâtiments, sont synonymes de surcroît de travail de coordination pour les opérateurs et les autorités d’exécution sans que cela condui-