Rapport explicatif

N° de référence: H454-10036

certaines modifications de la pratique suivie jusqu’ici. Ces conséquences sont indépendantes du critère de distance choisi pour le second niveau, qu’il soit fixe ou variable. A titre d’illustration, on utilise sur les figures 3 et 4 un critère de distance fixe visualisé par des cercles de même diamètre. Les bâtiments sont indiqués par des rectangles représentant une coupe horizontale.

Conséquence 1: un groupe d’antennes doit toujours être traité comme une entité.

Un exemple simple de deux groupes d’antennes voisins A et B est illustré sur la Figure 3.

A

B1 B2

Figure 3 Antennes situées sur deux bâtiments voisins

Modèle « Distance fixe »

A et B représentent deux groupes d’antennes.

A, B1 et B2 représentent des mâts.

Les antennes du groupe d’antennes B sont réparties sur deux mâts, B1 et B2, situés sur un bâtiment. Entre A et B1 le critère de distance est rempli, mais pas entre A et B2. Pour une évaluation claire, qui ne dépende pas de l’ordre d’octroi des autorisations de A et B, les antennes des mâts A, B1 et B2 doivent nécessairement être considérées comme une seule installation au sens de l’ORNI. Dans la pratique suivie jusqu’ici, cela n’aurait été le cas que si A avait déjà existé avant que B soit autorisé. Dans l’ordre inverse (A après B), seules A et B1 auraient été rassemblées. En fin de compte, on aurait obtenu une évaluation RNI différente pour la même constellation d’antennes finale, en fonction de l’ordre d’octroi des autorisations.

Afin de garantir toute la clarté voulue, il faut tenir compte des données suivantes:

• Un groupe d’antennes doit toujours être considéré comme une entité.

• Lorsque deux antennes émettrices situées sur deux bâtiments voisins remplissent le cri-

tère de distance du second niveau, toutes les antennes émettrices de téléphonie mobile situées sur ces deux bâtiments seront considérées comme faisant partie d’une seule installation.