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Consultation 2011/77: Ordonnance du 14 mars 1994 sur la construction et l'exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCB) et Dispositions d'exécution du DETEC du 23 avril 2007 sur l'ordonnance concernant la construction des bateaux (DE-OCB) · 38 pages
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2 Plan d’ensemble et informations relatives à la circulation
2.1 Plan d’ensemble relatif à la zone de circulation des bateaux de l’ET
Avec les débarcadères et horaires des liaisons régulières.
Indication du temps de navigation nécessaire à l’atteinte des débarcadères selon point 3 en cas d’urgence.
2.2 Horaires et autres heures de navigation
Horaires d’été et d’hiver et données relatives aux courses spéciales.
3 Plan d’accès pour les services d’intervention
Données relatives à l’accès aux lieux d’intervention.
Plan des zones avec des débarcadères offrant des voies d’accès appropriées pour les services d’intervention (ex. BE, ZG).
Plan des zones avec des débarcadères adaptées à l’évacuation des passagers mais n’offrant pas de voies d’accès terrestres adaptées aux services d'intervention ou n’offrant que des voies d’accès difficilement praticables (ex. BE).
Plan des points de départ des bateaux de secours permettant de transporter les services d’intervention en cas d’événement au large.
Plan des points d’accostage permettant le transbordement des services de secours à bord du bateau accidenté ou l’évacuation des passagers (ex. ZH). Indication de points d’accostage permettant un repli en cas de fort dégagement de fumée.
4 Direction de l’intervention et conseil spécialisé
Options prises pour la direction de l’intervention et le conseil spécialisé sur la terre ferme ou à bord du bateau.
Liste nominative de la direction de l’intervention, du coordinateur de la sécurité, des membres de l’équipage et des services d’intervention par fonction.
5 Moyens et plan de communication
Notice comportant au minimum les éléments suivants:
A) Communication à bord
Equipage et services d’intervention
Information des passagers
B) Communication du conducteur du bateau et de la direction de l’intervention avec pilotage global des opérations sur la terre ferme.
6 Dangers
Inventaire des sources de dangers à bord (dangers d’incendie dans les cuisines, réservoirs de carburant, batteries, installations électriques, dangers de chute etc.).
Propulsion du navire, transbordement sur le navire ou sur la terre ferme.