Projet

dies domestiques et aux événements de grande ampleur sur la terre ferme. Il leur faut également se doter, si tel n'est pas déjà le cas, de plans d'intervention ayant trait au domaine de la navigation à passagers.

Pour que l'intervention se déroule de manière efficace et que les ressources soient affectées au mieux, les partenaires suivants ont tout intérêt à élaborer ensemble les documents d'intervention nécessaires et à coordonner entre eux les ressources en personnel et en matériel:

 autorités cantonales compétentes (elles varient selon les cantons, par ex. services des départements de la sécurité / de la justice, protection de la population, offices de la navigation)

 services d'intervention (police, pompiers, services sanitaires, services de sauvetage)

 entreprise de navigation (ET)

Dès lors que les eaux navigables se trouvent sur le territoire de plusieurs cantons ou Etats, les plans d’intervention doivent faire l’objet d’une harmonisation intercantonale ou internationale (par ex. dans le cadre d’un groupe de travail ad hoc réunissant de toutes les parties concernées).

Pour des indications sur le plan d'intervention, se référer notamment au Manuel III de l'ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM), annexe G (www.bafu.admin.ch/publications).

Les documents élaborés dans le cadre du plan d'intervention (cartes, notices d'urgences et listes de contrôle) doivent présenter une structure claire et pratique.