Rapport sur les résultats

Art. 12 Enclos

Al. 1

Comme à l'art. 8, GE demande de corriger l'expression «angles aigus» dans le texte français.

Al. 1^bis

ZTS met en question la formulation «puissent se déplacer rapidement» et demande de mettre l'accent sur un déplacement conforme aux besoins de l'espèce, comprenant la course.

Al. 3

L'ASVC et plusieurs cantons objectent que la possibilité de se baigner doit être exigée pour les émeus et les nandous, mais non pour les autruches. Selon le canton de TG, seuls les émeus en ont besoin.

Zoos renvoie à l'annexe 2 OPAn, selon laquelle la possibilité de se baigner n'est requise que pour les émeus, ce qui n'est cependant pas tout à fait compréhensible au vu du milieu naturel de l'espèce (désert de l'Australie centrale).

Al. 4

ZTS souhaite compléter cet alinéa: non seulement les endroits de nidification, mais aussi le bain de sable doit être maintenu sec.

Art. 13 Délimitation de l'enclos par une clôture

Al. 2

BMa demande de préciser que la clôture soit clairement identifiable en tant que telle pour les animaux et non «seulement» visible. Selon elle, le fait que la clôture soit visible pour les êtres humains ne signifie pas automatiquement qu'elle soit identifiable pour les animaux.

Art. 14 Alimentation

ZTS demande de préciser, à l'al. 2, que le grit (etc.) doit être en permanence à la disposition de tous les animaux.

Section 4 Cailles

Art. 15 Enclos

L'ASVC et plusieurs cantons sont d'accord avec la proposition (AG, BL, GL, SV GL, LU, NW, VdU, SO, SH).

Le SV FR demande que C. japonica soit assimilée aux volailles domestiques et que les dispositions proposées soient donc intégrées dans les ordonnances pertinentes pour les animaux domestiques.

ETH-Rat et certains représentants de hautes écoles partagent cet avis. Enfin, ce groupe demande que l'al. 4 ait une portée générale pour les cailles, sans la précision de l'espèce.

Al. 1

Selon de nombreuses organisations de protection des animaux, la hauteur minimale proposée pour les enclos, qui empêche le comportement normal des cailles (bondir et voler), n'est pas conforme à la législation sur la protection des animaux exigeant une détention adaptée au comportement animal (PSA, DBT, ATS, TSVL, TSV ZUG, TSNW, TSV URI, GTV, AVSPA et TIR).