Rapport sur les résultats

ZH, ainsi que PSA, DBT, ATS, TSVL, TSV ZUG, TSNW, TSV URI, GTV; OCare, ZTS, AVSPA, TIR et ProTier).

En outre, TIR et ProTier demandent, pour les aquariums se trouvant dans les restaurants, discos, etc., l'obligation de protéger les animaux contre le bruit et les vibrations excessifs et contre l'éclairage non naturel.

FairFish salue les dispositions, mais les qualifie d'insuffisantes et exige donc que les besoins concernés des différentes espèces de poissons fassent l'objet de recherches et qu'ils soient intégrés au fur et à mesure dans la législation.

Selon la CENH, les dispositions relatives à la détention de poissons en aquarium et aux exigences que doivent remplir les bassins sont trop imprécises pour répondre aux exigences de toutes les espèces détenues en aquarium.

Les milieux universitaires, y compris Vetsuisse Berne et la SVS, veulent que les poissons de laboratoire soient exclus de la réglementation.

Selon Zoos, la formulation actuelle des articles semble avoir une portée générale. A son avis, il est toutefois opportun de préciser le champ d'application visé des dispositions et notamment clarifier si les viviers utilisés dans les restaurants et les commerces de comestibles ou les bacs de quarantaine utilisés dans les animaleries sont aussi concernés.

Art. 17 Structuration des aquariums

Tout comme les cantons, les organisations de protection des animaux considèrent à ce sujet que les de lieux de repos et de retrait pour les poissons doivent être aménagés conformément à l'espèce.

GE propose d'exclure les poissons de banc de cette réglementation.

Zoos et les représentants de l'aquaristique se rallient à cette proposition. Ils affirment que les possibilités de retrait ne sont pas nécessaires pour les espèces pélagiques et qu'il convient donc de préciser comme suit l'art. 17: «zones de repos et de retrait pour les espèces qui cherchent à se cacher».

Selon ces mêmes intervenants, des éléments en matériaux artificiels (p. ex. plastique, béton ou céramique) devraient pourvoir être utilisés en plus des pierres, souches et plantes mentionnées.

Les milieux universitaires et la SVS approuvent fondamentalement la proposition, mais postulent que la structuration pourrait renforcer le comportement territorial chez certaines espèces, entraînant ainsi des conflits et du stress, de sorte qu'elle doit être adaptée à l'espèce ou abandonnée. Tout comme Vetsuisse Berne, ce groupe est d'avis qu'il faut faire la distinction entre les aquariums de recherche et les aquariums de décoration ou d'exposition et renoncer à la structuration lorsque les poissons sont détenus en aquarium à des fins de recherche (ETH-Rat, ETHZ-H, UZH-W, UZH-F, UZH-T, UZH-N, UniFR-AWO, et ResAL).

GPisc estime que cette disposition ne doit pas s'appliquer aux viviers utilisés dans les restaurants, car les exigences sont en l'occurrence impraticables, vu notamment que les poissons n'y sont détenus que brièvement.

Le SV FR et le SV JU s'opposent au projet et demandent de biffer l'art. 17.

Art. 18 Bassins

ASVC et les cantons mentionnés au début de la section 5 sont d’accord avec la proposition. Le SV FR demande que l'OSAV adopte des directives techniques comprenant des dispositions plus détaillées pour les différentes espèces.