Projet

^2terDes travaux forestiers indispensables peuvent être effectués dans les régions visées à l’al. 2^bis, let. b, à condition que la biosécurité soit garantie.

Art. 122, al. 2, let. b, et 3

²L’influenza aviaire est considérée comme hautement pathogène si elle est causée par :

b. des virus influenza de type A présentant un indice de pathogénicité intraveineux supérieur à 1,2.

³Elle est considérée comme faiblement pathogène si elle est causée par des virus influenza de type A qui ne sont pas hautement pathogènes.

Art. 122a

Abrogé

Art. 123, al. 1^biset 1^ter

^1bisLe diagnostic de maladie de Newcastle (ND) est établi si la maladie est causée par :

a. un orthoavulavirus aviaire de type 1 :

1. avec une séquence de gènes qui codent de multiples acides aminés basiques dans la fraction C-terminale de la protéine F2 et une phénylalanine au niveau du résidu 117, c’est-à-dire de la fraction N-terminale de la protéine F1, ou

2. qui possède un indice de pathogénicité intracérébrale (IPIC) égal ou supérieur à 0,7 ;

b. des anticorps contre l’orthoavulavirus de type 1.

^1terPar dérogation à l’al. 1^bis, let. b, le diagnostic de maladie de Newcastle n’est pas établi si des anticorps sont décelés chez des pigeons.

Art. 126 Peste bovine

¹Sont réceptifs à la peste bovine tous les artiodactyles.

²La période d’incubation est de 21 jours.

Art. 126a Peste des petits ruminants

¹Sont réceptifs à la peste des petits ruminants les moutons, les chèvres, les camélidés et les cervidés.

²La période d’incubation est de 21 jours.