Projet

a. mycoplasmose chez les poules et les dindes (Mycoplasma gallisepticum, M. meleagridis) ;

a^bis. infections à Salmonella Pullorum, S. Gallinarum ou S. arizonae chez la volaille ;

f. maladie à virus Ebola chez les singes ;

g. tuberculose chez les mammifères, à l’exception des animaux de l’espèce bovine, des buffles et des bisons ;

g^bis. infection à Batrachochytrium salamandrivorans chez les urodèles ;

m. encéphalomyélite équine (de l’Est ou de l’Ouest) et encéphalite japonaise ;

o. surra (Trypanosoma evansi) chez les équidés et les artiodactyles ;

p. fièvre de West Nile ;

q. brucellose chez les périssodactyles, les carnivores et lagomorphes ;

w. herpèsvirose de la carpe koï ;

y. abrogée

Art. 6, let. r à t, v^biset v^ter

Les termes ci-dessous sont définis comme il suit :

r. animal suspect : animal qui présente des signes cliniques, des lésions constatées post mortem, des résultats histologiques ou des résultats d’une méthode de dépistage indirect de maladie qui évoquent une épizootie ;

s. animal contaminé : animal, sans lien avec la vaccination, qui est considéré comme contaminé :

1. lorsque l’agent pathogène, un antigène ou un acide nucléique spécifique de l’agent pathogène a été mis en évidence, ou

2. lorsque les signes cliniques et le résultat positif à une méthode de dépistage indirect ainsi qu’un lien épidémiologique avec un animal contaminé sont établis ;

t. animaux à onglons : animaux domestiques des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, buffles et bisons, camélidés de l’Ancien Monde (dromadaires, chameaux) et du Nouveau Monde (lamas, alpagas) et gibier de l’ordre des artiodactyles détenu en enclos, à l’exclusion des animaux de zoo ;

v^bis. abeilles : animaux de l’espèce Apis mellifera ;

v^ter. bourdons : animaux de l’espèce Bombus ;

Art. 10, titre et al. 2

Identification et reconnaissance des animaux à onglons : dispositions générales

²Abrogé