Rapport explicatif - ORRChim (Produits phytosanitaires)

Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 17 pages

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pourraient l’endommager gravement et durablement. Des conséquences négatives surviennent lorsque, malgré toutes les mesures de sécurité, des produits phytosanitaires parviennent dans les eaux. Il convient ici de relever que les produits phytosanitaires se dégradent généralement bien plus lentement dans l’eau qu’en conditions aérobies dans les sols. De tels dommages collatéraux peuvent concerner tous les organismes aquatiques.

En milieu terrestre, les conditions à remplir pour l’application de produits phytosanitaires (annexe 2.5, ch. 1.2, al. 3 et 3ter, ORRChim) et les charges fixées pour l’usage aux fins de la lutte contre les organismes de quarantaine ou les organismes de quarantaine potentiels, en fonction du type de produit phytosanitaire et en particulier dans le cadre de l’éradication, visent à réduire autant que faire se peut les dommages collatéraux pour d’autres espèces d’insectes, dont les pollinisateurs, les organismes du sol ou les très petits animaux.