Rapport explicatif

5.2 Révision partielle de l'OEmV – Tableau récapitulatif des anciens et des nouveaux émoluments de vérification

Remarques préliminaires : fin 2024, les deux laboratoires de vérification – l’IRA et le PSI – ont remis à METAS le calcul des coûts de vérification des différents instruments de mesure des rayonnements ionisants. Ce calcul a été effectué à l’aide du modèle de Monsieur Prix pour les émoluments. L’IRA s’est fondé sur les anciennes catégories, le PSI sur les nouvelles. Les nouveaux émoluments de vérification proposés sont tous inférieurs aux émoluments calculés par les deux laboratoires.

Chiffre Ancienne désignation Ancien Calcul Chiffre Nouvelle désignation Nouvel (jusqu’à émolument des (nou- émolument

pré- de vérifica- coûts veau) de vérifica-

sent) tion (état tion au 1.1.2025)

10.1 Instruments de contrôle d’installa- par pièce, en 10.1 Dosimètres de radiodiagnostic en francs,

tions de radiodiagnostic en francs francs, par pièce par

pièce

Dosimètres pour la radiologie conven- 647.– 562.– 10.1.1 Dosimètres de radiodiagnostic avec un 585.–

tionnelle avec 1 détecteur détecteur

par détecteur supplémentaire 289.– 387.– 10.1.2 par détecteur supplémentaire 289.–

Dosimètres pour la radiologie dentaire 254.– 527.– - Plus de différenciation. Mêmes tarifs que -

pour les dosimètres de radiodiagnostic.

Dosimètres pour le produit dose-sur- 393.– 697.– - Plus de différenciation. Mêmes tarifs que -

face pour les dosimètres de radiodiagnostic.

Dosimètres pour le produit dose-lon- 254.– 698.– - Plus de différenciation. Mêmes tarifs que -

gueur pour les dosimètres de radiodiagnostic.

Kilovoltmètres (non invasifs) 231.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -

Coulombmètres (invasifs) 162.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -

Chronomètres d’exposition 162.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -

Sensitomètres 243.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -

Densitomètres optiques 173.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -

Photomètres, luxmètres 98.– - - Ne sont plus couverts par l’OIMRI. -