Rapport sur les résultats

Consultation 2004/81: Réduction des émissions de CO2 · 31 pages

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Variante 2

SwissEco soutient la variante 2 (variante 1 en second choix).

Les participants suivants à la consultation, favorables à la variante 1, pourraient envisager la variante 2 en second choix: Ascom, ASEP, ASTE, Biral, Cercl’Air, CFHA, CITRAP, Maag, Oerlikon contraves, SFS.

La CoFoRo se prononce en faveur de la variante 3, mais pourrait aussi envisager la variante 2 en second choix.

Variante 3

Soutiennent cette variante:

• AJEF, ASEFOR, CoFoRo, EFAS, Industrie du bois suisse, lignum, thermobois,

Thermoréseau: refusent une taxe sur le CO2 appliquée aux carburants, car une telle taxe nuirait aux intérêts du transport du bois et des régions périphériques.

• ASITEC, CÉRAMIQUE, Forum PME, Lausanne, SAB.

Variante 4

Soutiennent cette variante:

• Aero Suisse, AIA, ASMR, Aqua Nostra, constructionsuisse, cvci, Électriciens Romands,

ESPER Winterthour, FER, FRI, GastroSwiss, Horticulteurs, Hôtellerie suisse, SR

Technics, swisselectric (soutient la position du FE), USIE, USM, USVP, Verreries (cf.

IGEB chapitre 2.6), VSS.

• Amag, BMW, Ford, General Motors, Subaru, Toyota, UPSA ZH: argumentation

semblable à celle de la FRS et de l’UPSA (chapitre 2.5).

• ANCL, ANCOV, Bündner BS-händler, BVU, GNJ, Grovaco, VBM, VNB: argumentation

semblable à celle de Swissoil (chapitre 2.6).

• ASTAG Argovie, ASTAG Genève, ASTAG SH, ASTAG Suisse centrale: argumentation

semblable à celle de l’ASTAG (chapitre 2.5).

• AVK, TCS Argovie, TCS Berne, TCS Bienne, TCS Jura, TCS Schaffhouse, TCS SG/AI,

TCS Valais, TCS Volketswil, TCS Waldstätte: argumentation semblable à celle du TCS Suisse (chapitre 2.5).

Sans préférence pour l’une des quatre variantes

ESPER Bâle ne soutient aucune des variantes. CHIMIE ne privilégie aucune des variantes: les mesures librement consenties doivent être poursuivies et si les objectifs ne sont pas atteints, c’est la variante 1 qui doit être choisie. Coca-Cola rejette le centime climatique, ne réclame certes pas une taxe sur le CO2, mais accepte celle-ci. Le CP ne soutient aucune des variantes et peut tout au plus se rallier à la variante 4. Chauffage à distance souhaite une taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles. flybaboo est opposé avant tout aux variantes 1, 2 et 3. La FMH indique que les risques pour la santé ne doivent pas être sous-estimés. La FRE n’accepte aucune des variantes. La Chambre de commerce des deux Bâle ne se prononce pour aucune des variantes, car elle estime que le potentiel des mesures librement consenties n’est pas encore épuisé. La Commission de la consommation ne soutient aucune des variantes, mais peut tout au plus se rallier à la variante 4. Les Directeurs cantonaux des finances veulent voir si les mesures prévues dans le cadre de la révision de la loi sur les huiles minérales déploient leurs effets. procal (cf. suissetec chapitre 2.6) et la FSAP jugent la