Rapport explicatif
Consultation 2011/25: Révisions dans le domaine des denrées alimentaires et des objets usuels · 3 pages
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Le texte « (seulement aliments destinés à des fins médicales spéciales) » a été supprimé pour la substance L-citrulline.
Par décision de la Commission du 12 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché d'un extrait lipidique de krill de l'Antarctique Euphaesia Superba en tant que nouvel ingrédient alimentaire conformé-
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ment au règlement (CE) n° 258/97 du Parlement europ éen et du Conseil (2009/752/CE) , l'huile de krill a été autorisée dans l'UE comme nouvel ingrédient alimentaire, notamment dans les compléments alimentaires et les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales. Pour cette raison, il a été ajouté que l'huile de krill pouvait constituer un apport en DHA et EPA.
De plus, les composés autorisés à partir des substances nouvellement intégrées dans l'annexe 13 ont été mentionnés.
La substance acide linoléique conjugué a été ajoutée à la catégorie 4 de l’annexe 14.
Différentes erreurs qui s'étaient glissées dans l'annexe 14 à l'occasion des dernières révisions ont en outre été corrigées.
Annexe 15
Cette annexe a été abrogée.
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JO L 268 du 13.10.2009, p. 33