Rapport explicatif

Si les enfants n’ont pas été pris en compte jusqu’ici dans la compensation des risques, c’est qu’on ne voulait pas qu’ils paient des contributions de solidarité en faveur des adultes. Le Conseil fédéral a pu préciser ce point dans l’ordonnance sur la compensation des risques dans l’assurance-maladie (OCoR)⁷, la LAMal ne réglant jusqu’à présent pas de manière explicite la question de savoir s’il fallait tenir compte des enfants dans la compensation des risques ou non.

On constate cependant que, chez les enfants aussi, les coûts des prestations nettes sont répartis différemment selon le groupe de risque (âge, sexe, séjour en hôpital au cours de l’année précédente). Cela dit, les différences entre les valeurs moyennes des différents groupes de risque, en chiffres absolus, sont moindres que pour les adultes (voir tableau), également parce que le coût des prestations est moins élevé pour les enfants.

Sexe Séjour hôpital 0-18 ans 19-25 ans >25 ans

F oui 4442 7385 15 140

F non 867 11542890

M oui 3709 7809 14 280 M non 910 6172159

Tableau : Prestations nettes moyennes par assuré, en francs par année, selon le groupe d’âge, le sexe et l’indicateur « séjour en hôpital au cours de l’année précédente »

Source : Compensation des risques 2013

Si l’on considère la variabilité relative des prestations nettes au sein des classes de risque en fonction de l’âge et du sexe, celle-ci n’est en aucun cas moins importante pour les enfants que pour les adultes. Le graphique montre que la variabilité au sein de la plupart des classes d’âge, mesurée d’après le coefficient de variation⁸, est similaire, abstraction faite de la forte variabilité pour les hommes jeunes et de la diminution de la variabilité à un âge avancé.