Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
Méthidathion 950-37-8 Pesticide
Méthiocarbe 2032-65-7 Pesticide
Méthomyl 16752-77-5 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Méthylparathion :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Métirame 9006-42-2 Pesticide
Métolachlore 51218-45-2 Pesticide
Métosulame 139528-85-1 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Métoxuron :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Métribuzine 21087-64-9 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Monométhyltétrachlorodiphényl- méthane :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Myclobutanil 88671-89-0 Pesticide
n-Pentyl-isopentylphtalate 776297-69-9 Produit à usage in-
dustriel