Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Phosphure de calcium 1305-99-3 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Carbendazime :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Carbétamide 16118-49-3 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Carbofuran :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Carboxine 5234-68-4 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Chlorfenvinphos :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Chloridazone 1698-60-8 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Chloroforme :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Chlorofène 120-32-1 Pesticide Chlorothalonil 1897-45-6 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Chloropicrine :