Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
Asulame 3337-71-1 Pesticide
Atrazine 1912-24-9 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Azinphos-méthyl :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Bénalaxyl 71626-11-4 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Bensultap :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Benthiavalicarbe 413615-35-7 Pesticide
Benthiavalicarbe-isopropyle 177406-68-7 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Benzène :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Phtalate de benzyle et de butyle (BBP) 85-68-7 Produit à usage in- Bétacyfluthrine 1820573-27-0 dustriel
Bifenthrine 82657-04-3 Pesticide
Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Bioresméthrine :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...