Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Diméthénamide :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Diméthoate 60-51-5 Pesticide
Diméthomorphe 110488-70-5 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Dinoterbe :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Phtalate de dipentyle 131-18-0 Produit à usage in-
dustriel
Diquat 2764-72-9 Pesticide
Diuron 330-54-1 Pesticide
Dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6) 540‑97‑6 Produit à usage in-
dustriel
Pesticide
Dodémorphe 1593-77-7
Pesticide
Empenthrine 54406-48-3
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Endrine :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Époxiconazole 133855-98-8 Pesticide
Esbiothrine 260359-57-7 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Oxyde d’éthylène :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Famoxadone 131807-57-3 Pesticide