Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
Décaméthylcyclopentasiloxane (D5) 541‑02‑6 Produit à usage in- Déchlorane Plus, y compris 13560-89-9 dustriel
ses isomères anti et 135821-74-8 Produit à usage in- dustriel
ses isomères syn 135821-03-3
Desmédiphame 13684-56-5
Diafenthiuron 80060-09-9
Pesticide
Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Diazinon :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Phtalate de dibutyle (DBP) 84-74-2 Produit à usage in-
dustriel
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Dieldrine :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Diéthofencarbe 87130-20-9 Pesticide
Diflubenzuron 35367-38-5 Pesticide
Phtalate de dihexyle 84-75-3 Produit à usage in-
dustriel
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Phtalate de diisobutyle (DIBP) :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Phtalate de diisopentyle 605-50-5 Produit à usage in-
dustriel