Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
Fedlex · Projet · Page 18Fedlex · Projet
Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Tétraméthrine :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Thiaclopride 111988-49-9 Pesticide Thiaméthoxame 153719-23-4 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Thiometon :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Thiophanate-méthyl 23564-05-8 Pesticide Thirame 137-26-8 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Toxaphène :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Tralkoxydime 87820-88-0 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Triadiméfone :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Triadiménol 55219-65-3 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Triasulfuron :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...