Projet mis en consultation - OPICChim
Consultation 2025/123: Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2026 · 20 pages
Fedlex · Projet · Page 17Fedlex · Projet
Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
Pymétrozine 123312-89-0 Pesticide
Les entrées suivantes sont insérées après l’entrée Composés du mercure : Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Quinoclamine 2797-51-5 Pesticide Quinoxyfène 124495-18-7 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Roténone :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
S-métolachlore 87392-12-9 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Simazine :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Spirodiclofène 148477-71-8 Pesticide
L’entrée suivante est insérée après l’entrée Créosotes :
Substance NoCAS correspon- Catégorie
dant(s)
...
Téflubenzuron 83121-18-0 Pesticide