18.2 Pratique du sport accompagné / animation sportive / camps d’entraînement

Les recettes provenant de l’accompagnement de personnes dans le cadre de l’exercice d’une activité sportive ou de l’animation sportive sont imposables au taux normal. On parle d’un tel accompagnement si le participant recherche avant tout à s’exercer physiquement, à vivre une aventure ou une expérience.

Exemples

• randonnées à ski ou en montagne avec un guide;

• riverrafting, canyoning;

• gymnastique, aérobic, pump, spinning;

• culturisme, musculation;

• vacances actives (par ex. semaine de tennis à Crans-Montana);

• programmes «AllezHop» (par ex. walking, gymnastique aquatique).

Les chiffres d’affaires réalisés lors de l’organisation et du déroulement de camps d’entraînement mis sur pied par des associations ou sociétés sportives assujetties sont imposables au taux normal en règle générale, qu’il s’agisse d’une participation aux frais ou du prix effectif total.

Lorsqu’une facture détaillée est établie (c.-à-d. en séparant les prestations imposables au taux normal de celles imposables au taux spécial pour l’hébergement), l’assujetti peut procéder à la répartition des taux lors de l’établissement de son décompte TVA.

Par contre, si le camp d’entraînement est facturé à un prix global et que la valeur des prestations d’hébergement - sur la base de documents internes appropriés (à conserver aux fins de contrôle) - représente au moins 70 % de la contre-prestation totale, l’ensemble de la contre-prestation peut être imposé au taux spécial de l’hébergement (→  ch. 9.11).

Les montants versés par les participants de moins de 18 ans révolus à de tels camps d’entraînement sont exclus du champ de l’impôt (→  ch. 18.4).