Rapport explicatif

pensation sont introduites pour remédier à la baisse de certaines valeurs limites. Par ailleurs, les moteurs des bateaux utilisés dans un but professionnel devront être équipés de filtres à particules.

Les moteurs bénéficiant d’une approbation de type selon l’OEMB actuelle pourront continuer à être utilisés. Toutefois, de nouveaux délais de péremption seront applicables aux moteurs qui ne disposent pas d’attestation reconnue sur l’émission des gaz d’échappement. Selon l’OEMB actuelle, les approbations de type pourront être complétées ou adaptées pour trois années supplémentaires selon la procédure en vigueur. La délivrance de nouvelles approbations de type sera aussi possible selon cette procédure, cela pendant trois années supplémentaires à compter de la révision.

L’harmonisation avec les normes internationales permettra de coordonner les procédures d’obtention de l’approbation de type et d’accroître le cercle des services qui pourront délivrer une telle approbation. Cette mesure est notamment liée à l’annonce de l’EMPA de ne plus effectuer à l’avenir d’homologations (expertises de type). En outre, la procédure d’admission des bateaux de sport sera simplifiée sur la base d’une déclaration de conformité selon la directive CE élargie.

3. Comparaison des valeurs limites, évaluation

Les prescriptions internationales sur les gaz d’échappement et l’OEMB fixent des valeurs limites ad hoc pour l’émission des polluants suivants:

• monoxyde de carbone (CO);

• hydrocarbure (HC) et

• oxyde d'azote (NOx).

A la différence des prescriptions internationales, l’OEMB fixe des valeurs limites uniformes pour tous les types de moteurs (essence/diesel). Cela ne tient pas suffisamment compte des différences entre les types de moteur. Ainsi, les moteurs diesel, par exemple, sont soumis à des valeurs limites pour l’émission de CO et de HC qu’ils n’atteindront jamais en raison de leur fonctionnement à combustion. A l’inverse, la valeur limite fixée pour le NOx, qui tient compte des possibilités des moteurs diesel, est trop élevée pour les moteurs à essence.

Si l’on compare les valeurs des limites des gaz d’échappement des prescriptions internationales précitées à celles de l’OEMB, on constate que pour les moteurs diesel, les prescriptions internationales contiennent des valeurs limites plus sévères. A la différence de l’OEMB, elles limitent en outre l’émission de particules. Selon la directive CE élargie, les moteurs à essence sont soumis en partie à des valeurs limites plus faibles que celles de l’OEMB. La différence pour les moteurs à deux temps est très significative, notamment à propos des HC. Pour l’émission de ces gaz, l’OEMB fixe, proportionnellement à la puissance, une valeur limite spécifique (facteurs 2 - 8) inférieure à la valeur limite de la directive CE élargie. Les gaz HC ont des effets particulièrement nocifs sur la flore et la faune aquatiques. C’est pourquoi il n’est pas judicieux de reprendre ces valeurs limites, eu égard à la protection des eaux.

Il en va différemment des moteurs à 4 temps. Certes, les valeurs de HC admises ici se-